Déposée le 28 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDUCATIONAL PROGRAMS MASTER FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOCTEUR ENGLISH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-01 du 4 janvier 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDUCATIONAL PROGRAMS MASTER FRANCE domicilié(e) 2 Patio de la Pyramide - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 324 251 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L.E.A, Avocats, M. SIMON Antoine domicilié(e) 128 Boulevard Saint Germain - 75006 - PARIS - France.
La marque DOCTEUR ENGLISH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3540046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDUCATIONAL PROGRAMS MASTER FRANCE, SAS - 2 Patio de la Pyramide - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 414324251
L.E.A, Avocats, M. SIMON Antoine - 128 Boulevard Saint Germain - 75006 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18
Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2017 n°2664144 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-15
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, logiciels, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. ;
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; prospectus ; brochures ; cartes ; albums. ;
Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication ou diffusion de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires. ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques.
Education ; formation ; informations en matière culturelle, de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de film sur bandes vidéos ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours ou d'exposition à buts culturels ou éducatifs.
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